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de paiement...) sont considérées par nos services comme informations
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extérieure à notre structure.
Art.
1.
Application et Modification:
trial-shop.com
se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes
conditions générales de vente.
Art.
2.
Tarifs et Disponibilités
:
Les Articles
et prix sont valables tant qu'ils sont consultables sur le
site Internet et sous réserve de la disponibilité chez nos
fournisseurs. Nos prix s'entendent T.T.C. en euros, hors transport,
modifiables sans préavis, dans la limite des stocks disponibles,
et sous réserve d'erreur typographique.
Les caractéristiques, taille, coloris, etc..mentionnés dans
le présent site n'ont qu'une valeur indicative
trial-shop.com et trial-zone.com ou trial-shop.com s'engage à appliquer les tarifs en vigueur
qui vous auront été indiqués au moment de votre commande,
sous réserve de disponibilité à cette date.
Art.
3.
Validation des commandes et signature électronique
(loi
du 13 mars 2000 sur la signature électronique.)
Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic"
constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise
en cause que dans les limites prévues dans les présentes
conditions générales de vente au même titre que le "droit
de rétractation" et "rupture de stock". Cette signature
électronique a la même valeur entre les parties qu'une signature
manuscrite.
Art.
4 :
Modalités de Paiement
:
La commande
ne sera traitée qu'à réception du réglement et les délais
courront en conséquence.
- Défaut de Paiement :
-
trial-zone.com ou trial-shop.com se réserve le droit de refuser d'effectuer
une livraison ou de ne pas honorer une commande émanant d'un
consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement
une commande précédente.
- Contrôles anti-Fraudes :
trial-zone.com ou trial-shop.com est en droit de demander toutes les
pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs
de domicile et de débit à votre nom, etc... Ces demandes sont
faites par courrier électronique et/ou par courrier avec AR.
Art.
5 :
Délais de livraison
Les délais
de livraison seront validés lors de la confirmation de la
commande.
trial-zone.com ou trial-shop.com ne pourra être tenu responsable
des conséquences dues à un retard de livraison de la part
du transporteur.
Le dépassement du délai ne peut donner lieu à aucune annulation
de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur,
et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. En
cas de paiement par chèque, le délai est à recalculer à partir
de la date de réception du paiement.
Pour information et a titre indicatif:
La plus part de nos pièces sont disponibles en stock et donc
livrables entre 1 et 3 jours ouvrés minimum dés confirmation
de la commande.
Si la ou les pièces commandées ne sont pas disponibles en
stock, s'agissant d'importation et dans la limite des stocks
disponibles de nos fournisseurs, livraison entre 10 et 15
jours ouvrés minimum dés confirmation de la commande client.
Art.
6 :
Responsabilités
Transfert
de risques :
Le transfert des risques sur les Articles a lieu dès la
remise des Articles par
trial-zone.com ou trial-shop.com au transporteur.
Ainsi, les Articles voyagent aux risques et périls du Client.
Réserves lors de la Réception des Articles :
Le
Client ne peut émettre des réserves lors de la livraison
des Articles qu'en cas de livraison non conforme quantitativement
à la commande, ou au cas où le paquet contenant les Articles
serait fortement endommagé.
Ces réserves doivent être faites par écrit auprès du transporteur
lors de la livraison. Une copie de ces réserves doit être
envoyée à trial-zone.com ou trial-shop.com (par e-mail : info@trial-zone.com
) au plus tard 24 heures après que ces réserves aient été
faites. Il appartient au Client de fournir avec cet envoi
à trial-zone.com ou trial-shop.com la confirmation par le transporteur
de la réalité de ces réserves.
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contrat conclu en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité
du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève
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du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit,
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- Le choix et l'achat des Articles sont placés sous l'unique
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ou caractéristiques des Articles ou en cas de modification
des caractéristiques des Articles par les fournisseurs.
Art.
7 :
Droit de rétractation
Conformément
à l'art. L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur
dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date
de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne
lui convenant pas ou le remboursement sans pénalité, à l'exception
des frais de retour et de ré-envoi.
Art.
8 :
Retour
Si la
procédure ci-dessus a été respectée, et si il est ainsi prouvé
que les réserves sont dues au fait que le paquet et les Articles
sont fortement endommagés,
trial-zone.com ou trial-shop.com effectuera
une nouvelle livraison d' Articles similaires, dans le cas
contraire aucun retour d'Articles ne sera accepté.
Tout retour d'Articles devra être validé par trial-zone.com ou trial-shop.com qui
fournira un numéro d'accord de retour
- Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront
à la charge du client. Le présent droit de retour ne pourra
être accepté que pour les Articles complets, dans leur état
d'origine (emballage, accessoires, notice…) , avec une copie
de la facture d'achat, accompagnés du numéro d'accord de retour.
Les Articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis
par le Client ne sont pas repris, ni remboursés.
- Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel
qu'en soit le motif.
Art.
9 :
Garantie
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garantit que les Articles font l'objet de tous les soins
nécessaires afin d'assurer leur conformité à la description
qui figure sur le Site à la date de la commande. Certains
Articles font également l'objet de garantie spécifique par
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